Réglementation

Réglementation

Le métier de coutelier forgeron aborde différents aspects, différentes techniques et également un grand nombre de matériaux. Certains aspects du métier sont réglementés.

Dans notre cas, chaque client doit connaître les différentes matières et leur provenance  pour la confection de son couteau.

Cette page abordera la provenance des différents matériaux travaillés à l'atelier et également les autorisations spécifiques liées à l'entreprise.

Cette page abordera également l'aspect lié au transport et à la vente en France, en Union Européenne et Hors Union Européenne.

L'ensemble de la réglementation est éditée par les CITES et les agences DREAL .

Pour toutes questions spécifiques, n'hésitez pas à me contacter.

1 / Matériaux travaillés et tracabilité

Afin de faire de votre couteau un objet unique, Forge des Vosges ne sélectionne que des matériaux de premier choix. Les fournisseurs avec lesquels je travaille me garantissent un produit de qualité. Les matériaux utilisés sont conformes aux réglementations en vigueur.

2 / Autorisations spécifiques de Forge des Vosges

Forge des Vosges possède deux agréments spécifiques qui me permettent de travailler légalement de l'ivoire d'éléphant (Conforme à la convention de Washington) et de l'écaille de tortue.

3 / Transport / Envois

Conformément aux lois en vigueur, le transport et l'exportation des matériaux (soumis à Cites) doit respecter certaines règles. Forge des Vosges travaille en parallèle avec les services de la DREAL, ceci afin de garantir que vos couteaux sont acquis légalement, conformément aux lois.

Dans le cas d'envoi ou de vente à des clients habitant en Union Européene, les couteaux seront systématiquement vendus avec un certificat Intra Communautaire (CIC)

Dans le cas d'envoi ou de vente hors UE, les couteaux seront vendus avec un certificat de réexportation et devront passer aux services des douanes.

Si vous avez des questions ou pour tous renseignements complémentaires, n'hésitez pas à me contacter.

David BRENIERE - Coutelier Forgeron

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